CXS_192f
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ID： |
D8BB0D365C8649F89969F5F89B7176B6 |
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文件大小(MB)： |
2.97 |
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页数： |
352 |
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文件格式： |
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日期： |
2014-9-11 |
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CODEX STAN 192-1995 Page 1 de 352,Adopté en 1995. Révision 1997, 1999, 2001, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011,2012, 2013.,NORME GéNéRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES,CODEX STAN 192-1995,PRéAMBULE,1. CHAMP D’APPLICATION,1.1 ADDITIFS ALIMENTAIRES INCORPORéS DANS LA PRéSENTE NORME,Seuls les additifs alimentaires énumérés ci-après sont considérés propres à être utilisés dans les aliments,conformément aux dispositions de la présente norme.1 Ne seront envisagés pour inclusion dans la présente,norme que les additifs alimentaires pour lesquels une dose journalière admissible (DJA) a été établie ou dont,l’utilisation a été estimée s鹯e, conformément à d’autres critères2 par le Comité mixte FAO/OMS d’experts,des additifs alimentaires (JECFA)3 et auxquels un numéro du Système international de numérotation (SIN) a,été attribué par le Codex. L’emploi d’additifs, conformément aux dispositions de la présente norme, est,considéré comme justifié d’un point de vue technologique.,1.2 DENRéES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES PEUVENT êTRE,UTILISéS,La présente norme énonce les conditions dans lesquelles des additifs alimentaires peuvent être utilisés dans,les aliments, que ceux-ci fassent ou non l’objet d’une norme Codex. L’utilisation d’additifs dans les aliments,faisant l’objet d’une norme Codex est soumise au respect des conditions d’utilisation établies par les normes,Codex relatives à des produits et par la présente norme. La Norme générale pour les additifs alimentaires,(NGAA) devrait être la seule référence faisant foi pour les additifs alimentaires. Les Comités de produit du,Codex sont chargés d’évaluer et de justifier les besoins technologiques, aux fins de l’utilisation d’additifs,dans les aliments relevant d’une norme de produits et disposent des compétences requises pour ce faire. Les,renseignements fournis par les Comités de produit peuvent également être pris en considération par le,Comité du Codex sur les additifs alimentaires (CCFA), lors de l’examen des dispositions relatives aux,additifs alimentaires, pour des aliments similaires ne faisant pas l’objet d’une norme. Lorsqu’une denrée,alimentaire ne relève pas d’un Comité de produit, il incombe au CCFA d’évaluer les besoins technologiques.,1.3 DENRéES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES NE PEUVENT PAS êTRE,UTILISéS,Les catégories d’aliments ou les aliments individuels pour lesquels l’emploi d’additifs alimentaires n’est pas,acceptable ou pour lesquels l’emploi devrait être limité sont définis dans la présente norme.,1 Nonobstant les dispositions de la présente section de la Norme générale, le fait qu’un additif particulier ou une,utilisation particulière d’un additif dans un aliment ne soit pas mentionné dans la Norme générale telle qu’elle est,actuellement rédigée n’implique pas que cet additif est dangereux ou ne peut pas être utilisé dans les aliments. La,Commission déterminera, à intervalles réguliers, s’il convient ou non de conserver cette note de bas de page, en,prévision de sa suppression lorsque la Norme générale pourra être considérée comme complète.,2 Aux fins de la présente norme, il est entendu par ?dont l’utilisation a été estimée sure, conformément à d’autres,critères ?que l’utilisation d’un additif alimentaire ne représente pas de danger sanitaire dans des conditions d’utilisation,décrites par le JECFA comme ne présentant pas de problème toxicologique (par exemple, conditions définies de niveaux,d’utilisation).,3 Une base de données regroupant les normes relatives aux additifs alimentaires et leurs DJA actuelles, indiquant,notamment l’année de la dernière évaluation du JECFA et le numéro de SIN qui leur a été attribué, peut être consultée,sur le site JECFA de la FAO à l’adresse suivante: http://www.fao.org/ag/agn/jecfa-additives/search.html?lang=fr. La,page de consultation de cette base, ainsi que des renseignements de nature générale peuvent être consultés en anglais, en,arabe, en chinois, en espagnol et en fran鏰is. Les rapports du JECFA sont affichés sur le site JECFA de l’OMS:,http://www.who.int/ipcs/food/jecfa/en/.,CODEX STAN 192-1995 Page 2 de 352,1.4 LIMITES MAXIMALES D’UTILISATION POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES,L’établissement de limites maximales pour les additifs alimentaires dans les différents groupes d’aliments,vise essentiellement à garantir que la quantité d’additifs ingérés, toutes sources confondues, ne dépasse pas la,dose journalière admissible (DJA).,Les additifs alimentaires visés par la présente norme et les limites maximales correspondantes sont fondés en,partie sur les dispositions relatives aux additifs alimentaires de norme……
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